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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre GASSA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jean-Pierre GASSA

Numéro de dépôt :
1160790
Date de dépôt :
16/01/1981
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Marque figurative de Jean-Pierre GASSA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 janvier 1981 par monsieur Jean-Pierre GASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre GASSA domicilié(e) 120, rue du Commandant Roland, 13008 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160790.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 1991.

Jean-Pierre GASSA a également déposé les autres marques suivantes : CAMOUFLAGE , CARBURANT , ROYAL NAVY , EMPORIO


Monsieur Jean-Pierre GASSA - 120, rue du Commandant Roland, 13008 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Inscription - Transmission de propriété n°128282 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°128283 - Publication au BOPI

Articles en cuir et imitation du cuir, sacs, valises, trousses de voyages, parapluies.Vêtements y compris les chaussures pour hommes dames et enfants. Parfumerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.